Mentions légales

Les informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site de NOVASUN Cameroun.

Projet de document — à compléter par NOVASUN et à faire valider par un juriste avant publication

Les passages surlignés « [À COMPLÉTER : …] » correspondent à des informations que seule l'entreprise peut fournir (identifiants légaux, frais, délais, durées, etc.). Ils n'ont volontairement pas été renseignés.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de la dernière mise à jour, après validation juridique]

1. Éditeur du site

Nom commercial: NOVASUN Cameroun
Dénomination sociale: [À COMPLÉTER : dénomination sociale exacte, telle qu'inscrite au RCCM (le site utilise actuellement « NOVASUN Energy Cameroun », à confirmer)]
Forme juridique: [À COMPLÉTER : forme juridique]
Capital social: [À COMPLÉTER : montant du capital social]
RCCM: [À COMPLÉTER : numéro d'immatriculation au RCCM]
NIU: [À COMPLÉTER : numéro d'identifiant unique du contribuable]
Siège social: Showroom & siège : 2ème entrée à gauche derrière la pharmacie de l'Armée de l'Air, Bonapriso, Douala [À COMPLÉTER : adresse du siège social telle qu'inscrite au RCCM, si elle diffère]
Autre point de vente: Agence commerciale : Rue de la République, en face de NIKI GROS, Akwa, Douala
Site web: www.novasunsolarenergy.com

2. Directeur de la publication

Nom et fonction: [À COMPLÉTER : nom et fonction du directeur de la publication]

3. Contact

WhatsApp: +237 680 989 576
Téléphone: +237 680 989 576
E-mail général: info@novasun.com
E-mail commercial: hnzokam@novasunsolarenergy.com

Vous pouvez aussi utiliser la page Nous contacter.

4. Hébergement du site

Hébergeur: [À COMPLÉTER : nom, adresse et coordonnées de l'hébergeur du site (et, le cas échéant, de l'hébergeur de la base de données)]

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, logos, marques, mise en page) sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable de NOVASUN ou du titulaire des droits concerné, toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite.

Les marques et logos des fabricants dont les produits sont présentés sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.

[À COMPLÉTER : titularité des droits sur la marque et le logo NOVASUN, et mentions particulières concernant les visuels fournis par les fabricants ou les fournisseurs]

6. Prix, informations produits et liens externes

Les prix et la disponibilité des produits affichés sont indicatifs jusqu'à confirmation par un conseiller. Les conditions de vente figurent dans nos conditions générales de vente.

[À COMPLÉTER : clauses de responsabilité relatives aux informations publiées sur le site et aux liens vers des sites ou services tiers (à rédiger avec un juriste)]

7. Données personnelles et traceurs

Les données personnelles collectées via le site, les cookies et le stockage local du navigateur sont décrits dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

[À COMPLÉTER : droit applicable et juridiction compétente (la législation applicable au Cameroun est envisagée, à confirmer par un juriste)]